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Recherche et Innovation / Deep-tech

Yachting

Notre cabinet a développé depuis de nombreuses années une expertise dans le domaine maritime.

Nous avons ainsi accompagné des armateurs dans la réalisation de projets d’acquisition et de financement de navires (paquebots à voiles ou à moteur ainsi que des navires de charge) dans le cadre de différents mécanismes d’incitations fiscales (régime des
DOM, quirats, « tax lease »).

Nous avons par ailleurs une solide expérience dans le secteur du yachting avec la mise en place de schémas d’acquisition et d’exploitations de yachts par des particuliers dans un cadre fiscal optimisé.

Exemples d’interventions

Ces schémas intègrent les problématiques suivantes :
Choix de la structure d’acquisition et d’exploitation du navire (exploitation au commerce)
Régime TVA
Choix du pavillon
Recrutement de l’équipage

Immobilier

Nous avons l’habitude de conseiller une clientèle française et internationale dans le cadre de l’acquisition d’actifs immobiliers en France.

Notre expertise porte naturellement sur le choix de la structure d’acquisition mais également sur le régime fiscal le plus approprié selon la destination du bien (usage privatif, location nue, location meublée).

Nous avons développé une expertise particulière concernant le régime particulier de la location meublée (professionnelle ou non) ainsi que sur la location saisonnière.

Nous intégrons dans nos réflexions les sujets connexes susceptibles de se poser tel que la récupération de TVA supportée à l’acquisition ou dans le cadre de la réalisation de travaux, l’assujettissement à l’IFI ou les droits de succession/donation.

Artiste / sportifs / influenceurs

Le cabinet accompagne depuis longtemps les artistes et sportifs dans l’optimisation de leur fiscalité et la prise en compte de leur très grande mobilité.

Nous avons notamment développé un important réseau de confrères étrangers qui nous permet d’apprécier de manière globale les obligations fiscales des artistes et sportifs dans les différents Etats où ils sont amenés à exercer leur activité.

Pour ce qui est de notre clientèle d’influenceurs, nous avons développé un partenariat avec des conseils à Dubaï ainsi qu’en Floride, destinations privilégiées de cette clientèle, afin de faciliter leur installation.

Marché de l’art

Nous intervenons régulièrement sur les problématiques fiscales et douanières liées à l’importation ou à l’exportation d’œuvres d’art :

  • TVA à l’importation
  • Liquidation de succession en liaison avec les notaires ou les commissaires-priseurs.
  • Taxation des plus-values de cession (régime forfaitaire)

Nous intervenons également sur des dossiers de dation en paiement sur les dossiers de dation d’œuvres d’arts en paiement du droits de donation ou de succession.

Energie

Les besoins en énergie demeurent aujourd’hui croissants et font l’objet d’un encadrement juridique toujours plus important.

Le Cabinet dispose d’une expertise approfondie du secteur des énergies conventionnelles et renouvelables.

Les équipes du Cabinet intervienne très régulièrement sur des dossiers impliquant toute la chaine énergétique, de la production, en passant par le stockage et le transport, jusqu’à la distribution.

Notre Cabinet intervient à la fois pour des opérateurs leaders sur leur marché mais également pour des ETI de marchés spécialisés ou sous-traitants.

Notre Cabinet accompagne ses clients sur une grande variété de problématiques propre à ce secteur tenant notamment aux problématiques suivantes :

  • Au développement de projets d’énergies renouvelables (solaire, éolien, biomasse, hydraulique etc.) ou conventionnelles (hydrocarbures liquides ou gazeux) en France et à l’étranger ;
  • La rédaction et la négociation de contrats industriels
  • La valorisation et la cession d’actifs
  • L’obtention d’autorisation réglementaires
  • En matière de régulation.

La Cabinet met également sa connaissance des problématiques internationales et notamment de la zone Afrique pour intervenir sur des projets industriels d’envergure d’énergie conventionnelle ou renouvelables.

Exemples d’interventions

Accompagnement d’un des plus importants opérateurs au monde dans le cadre d’une demande d’obtention d’un permis exclusif de recherche d’hydrocarbures off-shore en France
Conseil d’un groupe français spécialisé dans la construction pour l’acquisition de modules photovoltaïques pour un parc solaire de 300 Mw de puissance cumulée (aspects contractuels et fiscaux / règles européennes en matière de droits "anti-dumping")
Conseil d’un groupe spécialisé dans la construction dans le cadre du développement d’installations photovoltaïques ;
Accompagnement d’un opérateur dans le cadre de la cession d’actif de stockage aérien d’hydrocarbure ;
Accompagnement d’un opérateur dans le cadre d’un litige l’opposant à un Etat hôte en Afrique de l’Ouest relatif à l’application de droits sur la production d’hydrocarbures
Accompagnement d'un opérateur pétrolier dans le cadre d’une cession d’actifs de distribution de produits pétroliers en France métropolitaine
Accompagnement d’un opérateur étranger dans le cadre de l’acquisition de sociétés en charge des activités logistiques et distribution de produits pétroliers dans les départements d’outre-mer
Accompagnement d'un opérateur dans le cadre de la cession d'un actif de transport d'hydrocarbures par pipeline aérien en France
Accompagnement pour la constitution par des opérateurs industriels pour la création d’un eco-organisme sous forme de société commerciale
Accompagnent d’un opérateur du secteur de l’énergie étranger dans le cadre du développement d’activités de distribution de GPL en France
Accompagnement d’un opérateur dans le cadre de la cession de son activité de distribution de fioul domestique

Recherche et Innovation / Deep-tech

Le Cabinet a développé depuis plusieurs années une connaissance approfondie des secteurs de la recherche et de l’innovation.

Les équipes du Cabinet conseille des établissements scientifiques, leurs sociétés d’investissement, des start-ups ainsi que les chercheurs issus du monde académique et de la recherche fondamentale dans le cadre de projets visant au développement et la mise sur le marché de technologies innovantes.

La Cabinet accompagne ses clients notamment dans le cadre de levées de fonds, dans l’actionnariat scientifique, la mise en place de plans d’intéressement des dirigeants, la négociation et la rédaction de contrats de transfert de technologies.

Exemples d’interventions

Partenariat avec une filiale d’un établissement de recherche français de premier plan pour l’accompagnement des chercheurs français dans la constitution des sociétés destinées à porter les brevets de recherche et à financer leur développement.
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