Altitude Avocats a développé depuis de nombreuses années une expertise dans le domaine maritime.
Nous avons ainsi accompagné des armateurs dans la réalisation de projets d’acquisition et de financement de navires (paquebots à voiles ou à moteur, navires de charge) dans le cadre de différents mécanismes d’incitations fiscales (régime des DOM-TOM, quirats, « tax lease »).
Nous avons par ailleurs acquis une solide expérience dans le secteur du yachting avec la mise en place de schémas d’acquisition et d’exploitations de yachts par des particuliers dans un cadre fiscal optimisé.
Nous assistons également nos clients en cas de contrôle fiscal et douanier, (litiges sur le régime de TVA applicable aux navires notamment).
Altitude Avocats conseille une clientèle française et internationale lors de l’acquisition d’actifs immobiliers sur notre territoire.
Notre expertise porte naturellement sur le choix de la structure d’acquisition (SCI, SARL de famille…) mais également sur le régime fiscal le plus approprié (IR/IS) selon la destination du bien (usage privatif, location nue, location meublée).
Nous avons une bonne connaissance du régime particulier de la location meublée (professionnelle ou non) ainsi que de la location saisonnière.
Nous intégrons dans nos réflexions les sujets connexes susceptibles de se poser :
Altitude Avocats accompagne les artistes et sportifs de haut niveau dans l’optimisation de leur fiscalité, eu égard à leur très grande mobilité.
Nous intervenons ainsi plus particulièrement au moment du transfert de résidence et de l’installation de nos clients à l’étranger.
Dans ce cadre, nous avons constitué un important réseau de confrères étrangers qui nous permettent d’apprécier globalement les obligations fiscales des artistes et sportifs dans les différents Etats où ils exercent leurs activités.
Nous avons notamment développé un étroit partenariat avec des conseils à Dubaï ainsi qu’en Floride, destinations privilégiées des influenceurs, afin de faciliter leur installation et leur pratique professionnelle.
Nous intervenons régulièrement sur les problématiques fiscales et douanières liées à l’importation ou à l’exportation d’œuvres d’art :
Nous intervenons également sur les dossiers de dation d’œuvres d’arts en paiement des droits de donation ou de succession.